Notaire en Nouvelle-France : pas nécessairement compétents, toujours mal payés !
Par Félix Ouellet
Image: Lambert Closse, un des premiers notaires À porter le titre à Montréal, et un pionnier important du développement de la ville, devenant son gouverneur intérimaire suite au décès de Maisonneuve. Ici, on le retrouve au pied du monument à Maisonneuve à la Place-d’Armes.
Source de la photo : https://alchetron.com/Lambert-Closse
Tous les étudiants et les étudiantes en sciences humaines, au Cégep comme à l’Université, se verront un jour confronté à cette question d’une tante à Noël ou bien d’un oncle, lors d’une épluchette de blé d’Inde : « Pis, pourquoi pas aller en droit, à place ? »
D’abord, les ami.e.s, sachez que j’y ai pensé souvent… Ensuite, il n’y a aucun mal à choisir la profession juridique, mais suivez d’abord votre cœur – Dieu sait que votre cœur a envie de faire du droit des obligations, l’aspiration première de tout un chacun…
Les professions juridiques jouissent d’une réputation enviable au Québec, pourquoi donc ? Ça n’a pas toujours été ainsi ! Du moins pas au début de la colonie.
Le droit, le choix par défaut des Canadiens-Français ?
Faisons un tour d’horizon en passant par le pouvoir à Québec, question d’observer l’importance du droit historiquement au Québec. À cet effet, citons un exemple saisissant. Le Québec a connu 31 premiers ministres et une première ministre, soit 32 titulaires de la fonction. Sur le lot, 21 étaient des juristes, soit 70 % de l’ensemble !
Même René Lévesque – dont on célèbre le centenaire de naissance cette année – avait étudié en droit, bien qu’il ait abandonné ses études pour devenir journaliste à temps plein par la suite.
Il était tout naturel de devenir juriste au Québec afin d’emprunter l’ascenseur social, du moins, jadis. Les gens éduqués faisaient des notaires, des avocats ou bien des médecins ; s’il n’avait pas la vocation de devenir curés !
Pourtant, en Nouvelle-France, le métier était mal considéré, ce qui nous apparait surprenant, de notre point de vue actuel !
Le notaire en Nouvelle-France, loin d’être un gage de succès
Le notaire, en Nouvelle-France, n’était pas une position de prestige de prime abord ! Louise Dechêne, qui est la grande référence en termes d’histoire montréalaise en Nouvelle-France, nous l’indique bien dans son livre Habitants et marchands de Montréal au 17e siècle : « Elles [les professions juridiques] sont exercées par des individus de toutes provenances, de compétences fort inégales ».
Souvent, pour devenir notaire, il s’agissait de savoir lire, ni plus, ni moins ! Dans un monde où la plupart de gens étaient soit illettrés, soit fort peu lettrés, la charge de rédiger les actes légaux tombait naturellement dans les mains qui savent lire et écrire… et encore, souvent fort mal !
Prenons l’exemple de ce notaire montréalais, Bénigne Basset, qui fut renvoyé de son poste de notaire pour manque de professionnalisme. Le juge, Migeon de Bransat lui avait interdit de pratiquer le métier en raison de ses nombreuses négligences. Pourtant, on le réintégra quelque temps plus tard… faute de quelqu’un de plus compétent !
Être notaire et arpenteur, en même temps !
Les notaires n’étaient, la plupart du temps, pas nécessairement seulement, ils portaient plusieurs chapeaux professionnels. Prenons l’exemple de ce cher Basset, mentionné plus haut. Il continua à exercer le métier d’arpenteur sur l’île de Montréal, et ce, tout en s’occupant de son greffe !
Les professions juridiques, elles aussi se cumulaient. Lambert Closse, dont la représentation se trouve sur le monument à Maisonneuve sur la place d’Armes (photo plus haut) était également greffier, tout en étant notaire. Sans nul doute, l’absence d’individus qualifiés en assez grand nombre avait raison de la spécialisation de ces derniers. Sans oublier qu’ils étaient mal payés…
Notaire, un métier payant ?
Si au moins, il était payant d’être notaire… Non plus ! En fait, les notaires étaient assez mal payés en Nouvelle-France, ces derniers s’en plaignant souvent. André Vachon, un des grands historiens du notariat l’explique bien : « Les témoignages abondent.
Les gouverneurs et les intendants écrivaient constamment que les offices et les emplois de judicature n’étaient pas assez rémunérés. » Ce dernier affirme même que les conditions de vie des notaires étaient souvent inférieures à celle des habitants et des ouvriers spécialisés.
Une leçon historienne
Pour quoi parler des notaires en Nouvelle-France ? Après tout, les notaires jouissent d’un ennuyeuse réputation. À tort ou à raison, ce n’est pas à moi de juger… En fait, c’est que cet exemple démontre bien comment notre perception de l’histoire, teintée du présent, peut nous mener en bateau.
Vous, tout comme moi, aurions pensé qu’un notaire jouissait d’un grand prestige, pourtant, la réalité était bien plus complexe.
Voilà une belle leçon historienne ! Il faut éviter de prêter une vision contemporaine aux choses du passé et savoir les évaluer dans leur contexte !
–Félix Ouellet
Étudiant au baccalauréat en histoire et au certificat en journalisme à l’Université de Montréal
Coanimateur à l’émission Culturé, sur les ondes du CISM 89,3
Sources :
Daveluy, Marie-Claire. « CLOSSE, RAPHAËL-LAMBERT (Lambert) ». dans
Dictionnaire biographique du Canada. vol. 1. (Québec / Toronto :Université Laval/University of Toronto, 2003). consulté le 21 août 2022. http://www.biographi.ca/fr/bio/closse_raphael_lambert_1F.html.
Lefebvre, Jean-Jacques. « BASSET DES LAURIERS, BÉNIGNE », dans Dictionnaire
biographique du Canada. vol. 1. Québec / Toronto : Université Laval/University of Toronto, 2003. consulté le 21 août 2022. http://www.biographi.ca/fr/bio/basset_des_lauriers_benigne_1F.html.
Dechêne, Louise. Habitants et marchands de Montréal au XVIIe siècle. Montréal : Plon,
1974.
Havard, Gilles. Vidal, Cécile. Histoire de l’Amérique française. Paris : Flammarion,
2003.
Vachon, André. Histoire du notariat canadien. Québec : Presses de l’Université Laval,
1962.https://numerique.banq.qc.ca/patrimoine/details/52327/3444921?docref=Bfnk-yYqRL7szE9k3wWYNQ
